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Expédition manuelle.

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16 ans 9 mois avant #7255 par manuelle mécanica
Livraison manuelle. Publié par manual-mecanica
Je possède un manuel d'atelier Haynes pour une Volvo 850 de 1992 et je souhaiterais le diffuser, mais j'ai une question, ou plutôt plusieurs. Quelle serait ma responsabilité légale si je ne disposais pas de l'autorisation de Haynes pour le publier ? Je sais que vous pourriez me dire que c'est la même chose que lorsque l'on télécharge un ou plusieurs manuels publiés sur ce site, mais pour moi, le téléchargement de ce manuel est destiné à un usage personnel et je ne le revendrais pas pour en tirer profit, sauf pour résoudre mon problème mécanique. Il semble que ce soit une question longue et complexe à résoudre ; je veux simplement savoir si je commets une infraction passible de sanctions.

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